L\'article que vous demandez n\'est pas disponible dans cette langue, vous pouvez toutefois le lire dans sa version française.
La faute de l'abbé Charvet (1915)
Contribution de
Jean-Louis Charvet, magistrat
Dès les semaines suivant la mobilisation de 1914, le maire de Montalieu-Vercieu, village proche de Bourgoin (Isère), avait été informé par des mères de famille, dont les fils étaient au front, des propos pessimistes de l'abbé Charvet, curé du lieu ; il en avait fait part aux gendarmes ; l'abbé avait alors promis de s'abstenir de telles paroles.
Il prononça néanmoins en chaire, les 29 août et 5 septembre 1915, des sermons dans lesquels il déclara notamment :
Le succès remporté par nos armées à la bataille de la Marne n'est pas l'oeuvre de nos généraux et de nos soldats, mais elle est due à l'intervention de la bonne Vierge. En effet les Allemands ont commencé à reculer sans motif à partir du 8 septembre 1914, jour de la fête de la Sainte Vierge. Le général Joffre l'a reconnu. C'est donc la bonne Vierge qui a remporté la victoire. En conséquence, il ne faut pas dire la victoire de la Marne, mais le miracle de la Marne, car, à ce moment, nous n'étions pas prêts, nous n'avions ni canons ni munitions, nos soldats n'étaient ni armés ni équipés, beaucoup n'avaient pas de fusils, pas même de képis. Ces derniers renseignements, je les tiens d'un officier du 222e régiment d'infanterie qui m'a déclaré, il y a quelques jours, qu'à la bataille de la Marne son régiment n'avait que deux canons, deux mitrailleuses, un appareil téléphonique et que plusieurs soldats n'avaient ni fusils, ni souliers, pas même de képis.
Par jugement du 11 novembre 1915, le tribunal correctionnel de Bourgoin déclara l'abbé Charvet coupable d'avoir, par des discours proférés dans un lieu public, publié des informations concernant les opérations militaires de nature à favoriser l'ennemi et à exercer une influence fâcheuse sur l'esprit de l'armée et des populations, fait prévu et puni par l'article 1er de la loi du 5 août 1914, et le condamna à trois mois d'emprisonnement avec sursis et à 200 francs d'amende.
Par arrêt du 27 janvier 1916, la Cour d'appel de Grenoble relaxa l'abbé Charvet ; elle considéra que les faits qu'il avait exposés étaient de notoriété publique, et que les propos incriminés n'étaient plus susceptibles d'exercer sur l'esprit de l'armée et des populations une influence fâcheuse ; qu'ainsi, le délit n'était pas constitué .
Cette décision, déférée à la Cour de cassation par le procureur-général de Grenoble, fut cassée le 12 mai 1916 ; la haute juridiction motiva son arrêt ainsi qu'il suit :
... Attendu que le discours ainsi prononcé par le prévenu dans un lieu public constitue, tant à raison des précisions qu'il fournit sur l'insuffisance de l'armement, de l'équipement et des munitions des troupes françaises au moment de la bataille de la Marne, que de l'explication qu'il donne relativement à la décision de cette bataille, une information concernant les militaires, au sens de l'article sus-visé;
Attendu qu'en admettant même, avec l'arrêt, que l'information incriminée concernât un événement historique déjà lointain et fût de notoriété publique, elle n'en demeurerait pas moins punissable, si elle était de nature à produire les effets prévus par la loi...Or attendu que cette information était de nature à affaiblir la confiance générale dans la valeur morale et matérielle de l'armée, et à exercer dès lors une influence fâcheuse sur l'esprit public; que par cela même elle était également de nature à favoriser l'ennemi;
D'où il suit qu'en refusant d'appliquer aux faits ainsi constatés la saction édictée par la loi, la Cour de Grenoble a violé l'article visé au moyen...
Par ces motifs
...
Le 24 juillet 1916, la Cour d'appel de Lyon déclara l'abbé Charvet coupable du délit poursuivi et le condamna à 25 francs d'amende ; elle reprenait l'argumentation de la Cour de cassation, en précisant son argumentation ainsi qu'il suit :
...
Attendu surtout que de telles appréciations jetaient les familles durement éprouvées par la mort de leurs proches dans un découragement profond, soit en leur suggérant la pensée qu'une meilleure préparation leur eût épargné ces deuils, soit en les amenant à douter de la nécessité de ces sacrifices, puisque, les Allemands ayant reculé sans motifs, il ne fallait plus attribuer l'événement, que l'on appelait improprement la victoire, au courage des soldats qui les avaient consentis,
...
Attendu que, malgré sa date déjà ancienne, la bataille de la Marne appartient à un vaste ensemble d'opérations qui se continuent encore et dont elle ne saurait être détachée pour être ainsi appréciée uniquement au gré des passions ou des sentiments personnels de chacun, sans que l'union et la confiance nationales, qui sont une raison de notre force, risquent d'être amoindries,
...
La Cour d'appel de Grenoble avait relevé qu'avant de prononcer les phrases incriminées, l'abbé Charvet avait déjà fait parler de lui : il avait traité le gouvernement de bande de huguenots, avait défendu que l'on porte à l'église la médaille de l'Occupation, qu'il jugeait indécente, déclaré que la France était châtiée, qu'elle expiait les fautes de son impiété. Ces propos, qui n'étaient pas poursuivis, nous renseignent sur l'état d'esprit de cet ecclésiastique, qui n'hésita pas à menacer d'excommunication les témoins entendus au cours de l'instruction. Ils témoignent d'une époque marquée par la douloureuse séparation de l'Église et de l'État, et annoncent les règlements de comptes que la France devait connaître 25 ans plus tard, lors de la Seconde Guerre mondiale.
Source : Journal des parquets, Rousseau et Compagnie, éditeurs, Paris, 1915-1916.
|
